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sortons des cas extrêmes comme celui ci quelque soit le sport si tu te blesses suite a un fait de jeu...tu peut porter plainte contre l'adversaire.. celui ci sera condamné a t'indemniser...les assurances se défausseront sur la rc du joueur puisqu'il y a faute...et si ton assurance perso en trés petit glisse la phrase qui va bien..... une jurisprudence qui va faire mal , le ne voit pas alo faire appel...la dédé peut elle le faire?va t'elle le faire car c'est bien la fédé qui était attaqué par la famille tarance....( j'étais à l'audience)
Un chouia obscure la formulation de ton propos. T'as de la frangipane qui squatte le clavier, colle aux doigts ? Pour le reste: - la blessure objet de l'instance est certes un "fait de jeu" comme tu l'énonces. - mais "fait de jeu" dont 5/6 des "experts" désignés pour l'apprécier (par la Fédé), ont estimé qu'il s'agit d'un [dans le texte] "placage dangereux". - par csqt, la Fédé n'est pas à impliquer, elle éclaire le débat puisque cela rélève de son domaine de compétence.(être en charge de la compétition) - les procédures d'indemnisation obligent à jongler d'une juridiction (civile, pénale, administrative) à une autre. Il n'y a rien de bouleversant à ce niveau. Au final, cela consiste à appréhender au plus juste les responsabilités, pour établir en conséquence le montant estimé du préjudice, la chaîne de causalité et les "responsables-payeurs".
Dans l'article : il est trois quart aile. Au début du reportage il est demi d'ouverture. À la fin du reportage, il est question de T-shirt à son nom, avec son numéro 12. Un détail, peut-être, mais si tout le reste de l'info est ainsi, il faut peut-être se renseigner ailleurs.
soccos a écrit :Dans l'article : il est trois quart aile. Au début du reportage il est demi d'ouverture. À la fin du reportage, il est question de T-shirt à son nom, avec son numéro 12. Un détail, peut-être, mais si tout le reste de l'info est ainsi, il faut peut-être se renseigner ailleurs.
Bref,rien de 9 ...................................................... 
allez,tout le monde à 10 
désolé... 
A mon bon monsieur avant c'était bien mieux, quand PRICE le pilier gallois reçoit un signe d'amitié de la seconde ligne française soit ou La Palme/Imbernon, il sort sans faire d'histoires et après, combat à la loyale à coup de pintes, pas besoin de RC, juste quelques mousses......
normandsavoie a écrit :A mon bon monsieur avant c'était bien mieux, quand PRICE le pilier gallois reçoit un signe d'amitié de la seconde ligne française soit ou La Palme/Imbernon, il sort sans faire d'histoires et après, combat à la loyale à coup de pintes, pas besoin de RC, juste quelques mousses......
Et ouais.... Le bon temps ! Est ce qu'il y a prescription pour les dépots de plainte, parce ke j'en ai un paket en attente. 
Mais, d'un autre côté, je pourrais être poursuivi aussi... Alors, je laisse tomber !
Oui... c'est discutable.... Le gars se retrouve donc condamné à une peine symbolique... mais il est condamné quand même, donc inscription au casier judiciaire pour "violences volontaires ayant entraîné une infirmité permanente"... ? et ben... Là le problème que je voit, c'est que lorsque l'on joue au rugby, on fait sans arrêt des gestes qui, dans d'autres circonstances, seraient punis pas la Loi.... Mais là, ils sont autorisés ! Et même nécessaires ! Alors... ? cette décision pose problème ! Il faut le dire : si la responsabilité pénale personnelle des joueurs de rugby est reconnue dans le cadre de l'activité sportive... c'est une décision lourde de conséquences ! Et attends... quand un boxer sera poursuivit pour "violences volontaires"... on ira où là... ?
Je comprends totalement la démarche du joueur. La garantie maximale est de 4.500.000 en cad'accident corporel. Ca peut paraitre beaucoup mais sur la durée d'une vie ça ne fait pas tant que ça quand on est totalement dépendant des autres rémunérés ou non. La garantie RC du plaqueur, elle, est de 30.000.000, c'est bien davantage mais pour qu'elle joue il faut que le plaqueur soit déclaré responsable d'où ce jugement hautement symbolique de 1.500 euros avec sursis en amende. A ce qu'on lit de Médiapart on peut comprendre que la FFR pense que 4.500.000 c'est suffisant et donc qu'il n'y a pas lieu de rechercher une faute qui mettrait en cause la Responsabilité Civile du plaqueur. Alors, la question est : "est-ce que le joueur s'est assez "gavé" avec 4 millions 5 ou pas ?" La fin ou la pérennité du sport amateur n'ont strictement rien à voir avec cette question. Il en est d'ailleurs de même pour le sport professionnel. Mais quand même.......... si on souscrit à une garantie RC c'est bien parce qu'il existe un risque dans l'exercice du jeu.
Dernière modification par Ravachol (25/01/2016 18:45:05)
Pour une fois, je suis d'accord avec le stratège nîmois.
olivier a écrit :Pour une fois, je suis d'accord avec le stratège nîmois.
Dès que j'aurais 5 minutes je te ferai un cours sur la corrélation entre le nombre de licenciés 1ère ligne à l'infirmerie et le risque de mêlée simulée. T'es aussi bon à jeûn que Roger Couderc bourré.
Sauf qu'il y avait suffisamment de pilier sur la feuille. Mais un blessé + un carton rouge, ça fait beaucoup.
olivier a écrit :Sauf qu'il y avait suffisamment de pilier sur la feuille. Mais un blessé + un carton rouge, ça fait beaucoup.
Encore heureux sinon le match ne commençait même pas, il y a quand même un léger contrôle des licences avant match.
Armand v. a écrit :olivier a écrit :Sauf qu'il y avait suffisamment de pilier sur la feuille. Mais un blessé + un carton rouge, ça fait beaucoup.
Encore heureux sinon le match ne commençait même pas, il y a quand même un léger contrôle des licences avant match.
Tout dépend du poids de l'apéro au repas d'avant match