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olivier a écrit :Le TA va donc vérifier si la procédure de rétrogradation du CSBJ a été faite selon les règles en vigueur des instances sportives et non si celui-ci peut ou pas payer ses dettes. Le TA ne valide pas un dépot de bilan. Ce sont 2 procédures à part. EST-CE QUE C'EST CLAIR OU FAUT FAIRE UN DESSIN ?
Moi, je veux bien un dessin. J'ai pas compris 
Seveali'i était poussé par la sortie au niveau de son niveau et de son salaire! C'est donc une bonne nouvelle pour le CSBJ! Encore un contrat à la "Seigne"...
Pour le TA, la demande de rendez-vous va être envoyée d'içi peu (si ce n'est déjà fait) et le TA en proposera 1 bientôt avec à la clef le dénouement de tout ce charrabia 
les règles en vigueur des instances sportives....??? le csbj n'était pas en règle lors de son passage devant la dnacg??? soit...cette comission juge le financier et le club a tout à fait le droit de se mettre en règle...en régularisant son passif bien entendu... que reste t'il donc:DES REGLES EN VIGUEUR DES INSTANCES SPORTIVES,si c'est financier la dnacg confirme,mais leTC vient d'infirmer... si c'est sportif et du domaine du TA que faudra t'il ???terminer premier pour être sur de ne pas descendre...c'est cela les règles en vigueur...stop à l'enfumage...
un jugement en réfèré devant le tribunal administratif peut être obtenu dans les dix jours... aux avocats de faire leur boulot....
bressansuisse a écrit :les règles en vigueur des instances sportives....??? le csbj n'était pas en règle lors de son passage devant la dnacg??? soit...cette comission juge le financier et le club a tout à fait le droit de se mettre en règle...en régularisant son passif bien entendu... que reste t'il donc:DES REGLES EN VIGUEUR DES INSTANCES SPORTIVES,si c'est financier la dnacg confirme,mais leTC vient d'infirmer... si c'est sportif et du domaine du TA que faudra t'il ???terminer premier pour être sur de ne pas descendre...c'est cela les règles en vigueur...stop à l'enfumage...
Olivier va devoir te faire le dessin promis ! O:) Le TC n'a RIEN a voir avec la procédure démarée par la DNACG, il n'a RIEN infirmé de ce qui a fait prononcer la relégation par la FFR. Et terminer 1er n'empêche pas une relégation administrative, par contre présenter un budget qui suit toutes les règles en vigueur, oui ! ]:D
bressansuisse a écrit :un jugement en réfèré devant le tribunal administratif peut être obtenu dans les dix jours... aux avocats de faire leur boulot....
Mauvais calcul car dans ce cas là l'appel devant de Conseil d'Etat est suspensif ... Lille l'avait bien compris.
Le mauvais calcul c'est de vouloir repartir en PRO D2 alors que reconstruire en F1 à court terme serai une solution pour les finances
chir26 a écrit :Le mauvais calcul c'est de vouloir repartir en PRO D2 alors que reconstruire en F1 à court terme serai une solution pour les finances
Tu as raison mon Romanais !!!
Le tribunal administratif (TA) ne remettra pas en cause une décision prise par la DNACG sur la base de documents comptables qu'ils avaient en main au moment T. Depuis la décision du TC (tribunal du Commerce) la direction du CSBJ à clairement indiqué faire appel au TA, dès mercredi ou jeudi dernier. Depuis deux joueurs ont fait leur valise et aucune info n'est donnée, soit la divulgation par Gerbelot des documents reçus par les diverses instances par exemple. Cela éviterait toutes spéculations sur le devenir du CSBJ et de l'ASBH, ça rassurerait les équipes de F1 sur l'organisation des différentes poules, ça permettrait aux joueurs de connaître un peu mieux leur avenir et à tout le monde de se consacrer aux prochains championnats, ça a trop longtemps duré !
bressansuisse a écrit :les règles en vigueur des instances sportives....??? le csbj n'était pas en règle lors de son passage devant la dnacg??? soit...cette comission juge le financier et le club a tout à fait le droit de se mettre en règle...en régularisant son passif bien entendu... que reste t'il donc:DES REGLES EN VIGUEUR DES INSTANCES SPORTIVES,si c'est financier la dnacg confirme,mais leTC vient d'infirmer... si c'est sportif et du domaine du TA que faudra t'il ???terminer premier pour être sur de ne pas descendre...c'est cela les règles en vigueur...stop à l'enfumage...
Avant d'affirmer des choses, tu devrais lire les règlements, notamment sur l'obligation des clubs, le rôle de la DNACG. Après ça, tu pourras dire ce que tu veux. Mais là, tu donnes l'impression de ne pas savoir comment se passent les choses.
en Football. le Club du Mans a obtenus sont maintient a 5 jours de la reprise du championnat. le club de Metez jouera donc en National alors qu'il se tenait prêt a jouer la ligue 2 l'an prochain. comme quoi il n'y a pas que dans le rugby que ça arrive, j'ai bien peur qu'avec le professionnalisme on aura toujours des cas de ce genre. mais que dire de cette info, 5 jours avant le début du championnat. est ce qu'on va avoir la même en rugby ....
pat11 a écrit :en Football. le Club du Mans a obtenus sont maintient a 5 jours de la reprise du championnat. le club de Metez jouera donc en National alors qu'il se tenait prêt a jouer la ligue 2 l'an prochain. comme quoi il n'y a pas que dans le rugby que ça arrive, j'ai bien peur qu'avec le professionnalisme on aura toujours des cas de ce genre. mais que dire de cette info, 5 jours avant le début du championnat. est ce qu'on va avoir la même en rugby ....
c'est assez aberrant quand même... il est temps que cette affaire se termine, autant je peux comprendre la frustration des Isérois, autant en Féd1, ils pourraient repartir sur des bases simples et saines pour remonter rapidement (en leur souhaitant de ne pas faire comme nos amis Montalbanais qui n'ont pas réussi ce pari)
en pro d2 ce sera 15 jours avant,le csbj a saisi le Ta hier,la réponse définitive interviendra avant le 10 aout...
"en Football. le Club du Mans a obtenus sont maintient a 5 jours de la reprise du championnat. le club de Metez jouera donc en National alors qu'il se tenait prêt a jouer la ligue 2 l'an prochain. comme quoi il n'y a pas que dans le rugby que ça arrive, j'ai bien peur qu'avec le professionnalisme on aura toujours des cas de ce genre. mais que dire de cette info, 5 jours avant le début du championnat. est ce qu'on va avoir la même en rugby ...." et comment tu fais pour payer les joueurs de Pro D2 avec un budget de F1, de nombreux mécène ne suivront pas l'ASBH en F1, et ils risqueront alors une retrogradation par la DNACG !!!!!